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Conseil Municipal - Lundi 25 juillet 2016, 20h
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Lundi 25 juillet 2016 de 20h00 à 21h30
Juillet 25 20:00 - 21:30
Lieu : Mairie de Bouvignies
Une réunion du Conseil Municipal aura lieu lundi 25 juillet 2016 à 20h, en Mairie.
A l’ordre du jour :
- Lys Restauration : révision contractuelle des prix.
- Signature d’une convention avec l’École privée pour le fonctionnement de la cantine-garderie.
- Convention d’instruction des autorisations du droit des sols.
- Convention constitutive d’un groupement de commandes pour le renouvellement et la maintenance des moyens d’impression.
- Demande de subventions dans le cadre des "Amendes de Police".
- Convention relative à l’aménagement des trottoirs et bordures caniveaux sur les RD 30 et 230 à Bouvignies.
- Signature d’une convention avec les "Ch’tisBouts" dans le cadre des N.A.P (Nouvelles Activités Périscolaires).
- Modification du temps de travail de l’Adjoint du Patrimoine de 2éme classe.
- Avis sur demande d’affiliation au Cdg59 du Syndicat Mixte du SAGE de l’Escaut.
- Rétrocession concession cimetière.
- Budget primitif 2016 ; décisions modificatives.
- Jury criminel ; constitution de la liste préparatoire des jurés pour l’année 2017.
Publié le dimanche 24 juillet 2016
Calendrier
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