Conseil communautaire du 28 mai 2013 6 juin 2013

Conseil communautaire d’Espace en Pévèle à 19h00, en mairie de Nomain.

Ordre du jour :

• Présentation du SAGE (Mme CARON Animatrice du SAGE Scarpe-Aval)
• Lecture, approbation et signature du Compte-rendu du 15/04/13,
• Contrat de Territoire du Douaisis,
• Décision Modificative au Budget 2013
• Centres de Loisirs aux Vacances de la Toussaint,
• Régime indemnitaire du personnel,
• Actualisation des prix du m² de location pour le Bâtiment de Saméon
• Rétrocession de la Voirie des 17 Logements de Nomain,
• Admission en non valeur d’un titre,
• Questions diverses.

Cette réunion est publique, n’hésitez pas à venir y assister.

Mairie de Nomain
23 Rue Jean Lebas
59310 NOMAIN

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