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Premier conseil communautaire renouvelé de Pévèle-Carembault

  • Lundi 14 avril 2014 de 19h30 à 21h30
    Avril 14 19:30 - 21:30

    Lieu : Phalempin


Le premier Conseil communautaire de la communauté de communes Pévèle-Carembault après les élections de mars 2014 se tiendra le lundi 14 avril 2014, à partir de 19h30 à la salle des fêtes Maurice Watrelot, 5 rue Jean-Baptiste Lebas (parc de la mairie) à Phalempin.

Ordre du jour

  1. Installation dans leur fonction des délégués communautaires.
  2. Désignation d’un secrétaire de séance
  3. Election du Président
  4. Définition et vote du nombre de vice-présidents
  5. Composition du Bureau communautaire
  6. Election des vice-présidents
  7. Election des membres du Bureau communautaire
  8. Détermination des indemnités au Président et aux vice-présidents (art L5211-2 CGCT)
  9. Délégation du Conseil communautaire au Président (art L5211-10 CGCT)
  10. Création de la commission d’appels d’offres (art.22 du CMP) et élection des membres de la Commission d’appels d’offres
  11. Création de la commission locale d’évaluation des transferts de charge, fixation de la composition de cette commission locale d’évaluation des transferts de charge et élection des membres de la commission d’évaluation des transferts de charges
  12. Désignation des délégués au sein de l’assemblée générale de l’association du « PAYS PEVELOIS »
  13. Désignation des délégués au sein du conseil d’administration de l’association du « PAYS PEVELOIS »
  14. Signature d’une convention de subvention avec l’association du PAYS PEVELOIS
  15. ENVIRONNEMENT
    • Pour le Syndicat mixte pour l’aménagement hydraulique des vallées de la Scarpe et du Bas-Escaut (SMAHVSBE)
    • Pour le SYMIDEME
      • Représentation de la Communauté de communes Pévèle Carembault pour le compte de ses anciens territoires
      • Désignation des délégués auprès du SYMIDEME
    • Pour le SIRIOM
      • Représentation de la Communauté de communes Pévèle Carembault pour le compte de ses anciens territoires
      • Désignation des délégués auprès du SIRIOM
  16. QUESTIONS DIVERSES

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Publié le jeudi 10 avril 2014

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