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Conseil Municipal - Lundi 25 juillet 2016, 20h

  • Lundi 25 juillet 2016 de 20h00 à 21h30
    Juillet 25 20:00 - 21:30

    Lieu : Mairie de Bouvignies


Une réunion du Conseil Municipal aura lieu lundi 25 juillet 2016 à 20h, en Mairie.

A l’ordre du jour :

  1. Lys Restauration : révision contractuelle des prix.
  2. Signature d’une convention avec l’École privée pour le fonctionnement de la cantine-garderie.
  3. Convention d’instruction des autorisations du droit des sols.
  4. Convention constitutive d’un groupement de commandes pour le renouvellement et la maintenance des moyens d’impression.
  5. Demande de subventions dans le cadre des "Amendes de Police".
  6. Convention relative à l’aménagement des trottoirs et bordures caniveaux sur les RD 30 et 230 à Bouvignies.
  7. Signature d’une convention avec les "Ch’tisBouts" dans le cadre des N.A.P (Nouvelles Activités Périscolaires).
  8. Modification du temps de travail de l’Adjoint du Patrimoine de 2éme classe.
  9. Avis sur demande d’affiliation au Cdg59 du Syndicat Mixte du SAGE de l’Escaut.
  10. Rétrocession concession cimetière.
  11. Budget primitif 2016 ; décisions modificatives.
  12. Jury criminel ; constitution de la liste préparatoire des jurés pour l’année 2017.

Publié le dimanche 24 juillet 2016

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Mise à jour : 23 septembre 2020 à 23h47min
Lieu :  Bouvignies
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